Mentions légales

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1. Informations légales :

• Statut du propriétaire : Particulier

• Le Propriétaire est : Atandele NGYAY

• Le Créateur du site est : relevancy.fr

• Le Responsable de la publication est : Atandele NGYAY
  Contact du responsable de la publication : tsophimtv@gmail.com
  Le responsable de la publication est une personne physique.

• Le Webmaster est : la société DILIGENCY
  Contact du Webmaster : contact@diligencygroup.fr

• L’hébergeur du site est : OVH 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.tsophimtv.org.
Le site www.tsophimtv.org regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi envers les autres utilisateurs ainsi que le webmaster du site www.tsophimtv.org.
Le site www.tsophimtv.org est mis à jour régulièrement par la société DILIGENCY, qui s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible (sous réserve de modifications depuis leur mise en ligne). Cependant, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées, qu’elles proviennent de lui ou de tiers partenaires. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site www.tsophimtv.org est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.tsophimtv.org s’engage à tout mettre en œuvre pour rétablir l’accès et informera préalablement les utilisateurs des dates et heures de l’intervention. Le site n’étant soumis qu’à une obligation de moyens, www.tsophimtv.org ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

Atandele NGYAY est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, y compris les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Atandele NGYAY. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sera poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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